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Dénomination Sociale :  Design I Love You

Siège Social : 160 BOULEVARD DE LA RÉPUBLIQUE 92210 SAINT CLOUD
Site réalisé par : Simon Duflos
Hébergeur : OVH

Droits d’auteurs

Le site Design I Love You constitue une oeuvre de l’esprit au sens des dispositions des articles L.111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Dans ce cadre, et en sa qualité d’auteur, Design I Love You bénéficie sur cette création originale de la protection et des droits réservés par la loi.

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Le non respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager tant la responsabilité civile que la responsabilité pénale du contrefacteur.

Propriété Intellectuelle

La société Design I Love You est titulaire des droits de propriété intellectuelle sur tous les dessins, graphismes, textes, illustrations, décors figurant sur le présent site, etc…, et plus généralement sur la charte graphique et la structure générale du présent site.

L’ensemble de ces éléments sont dès lors protégés par les lois françaises relatives au droit d’auteur et à la propriété intellectuelle.

En conséquence, la reproduction et/ou la représentation partielle ou totale sur quelque support que ce soit de l’ensemble desdits éléments figurant sur le site n’est autorisée qu’à des fins d’information dans un cadre strictement privé et personnel. Leur utilisation pour tout autre usage est formellement interdit.

Marques déposées

Les marques et/ou logos Design I Love You sont des marques déposées.

Toute reproduction totale ou partielle desdites marques et/ou logos est prohibée au sens des dispositions de l’Article L.713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Références présentées

Les références projets situées dans la rubrique book sont la propriété intellectuelle des créatifs ou des agences citées.